Adhérer

Préambule : Sont considérés comme membres les personnes à jour de cotisation auprès de l’AMAP, et sont considérés comme adhérent(e)s les membres ayant souscrit un contrat auprès d’un producteur. Outre les dispositions spécifiques au contrat, les adhérents s’engagent à respecter le présent règlement intérieur.

A – Engagement des adhérent(e)s:

Art. 1. Les adhérents s’engagent à participer à la vie de groupe de l’AMAP. Chacun est acteur de l’AMAP en plus d’être consommateur de paniers.

Art. 2. Chaque adhérent s’engage à participer à une ou des permanences de distribution des produits, dans le respect du planning proposé et entériné par l’équipe d’animation. En cas d’empêchement, il est indispensable de trouver un remplaçant pour assurer le bon déroulement de la permanence. Au cours de la permanence, les adhérents présents aident les producteurs à la distribution des produits, s’assurent du bon déroulement de la distribution des paniers en pointant sur une liste à jour remise par l’équipe d’animation. Ils relaient également les informations (composition du panier, prochaines réunions…) et nettoient le lieu après la distribution.

Art. 3. En cas d’absence prolongée (congés, déplacement professionnel…), chaque adhérent s’organise pour trouver un remplaçant qui récupère son (ou ses) panier(s). Tout panier non récupéré à l’horaire de fin de la distribution est perdu et ré attribué par les responsables de la distribution.

Art. 4. Chaque adhérent s’engage à accepter une tarification sociale des paniers définie par l’équipe d’animation et validée par l’assemblée générale.

Art. 5. Le montant de l’adhésion annuelle est défini par l’équipe d’animation et validé par l’assemblée générale. Celle-ci couvre les frais de l’AMAP (reprographie, formalités administratives, achat de nourriture pour des rencontres festives…).

Art. 6. L’AMAP du Chaudron d’Or fait sienne la charte de l’agriculture paysanne.

B – Engagement des membres de l’équipe d’animation :

Art. 7. Etre présent aux réunions de préparation et de signature des contrats ainsi qu’aux réunions de mise au point nécessaires au cours de l’année.

Art. 8. Solliciter l’avis des autres membres si nécessaire.

Art. 9. L’équipe d’animation a en charge les tâches suivantes :

• Communication & logistique, gestion des dates de réunion de l’équipe d’animation et des assemblées générales, rédaction et diffusion des comptes-rendus et information des membres, relation avec les institutions et les organisations extérieures (mairie, région, département, autres AMAP …)
• Distribution, gestion et organisation du planning de distribution.
• Adhésion et trésorerie, gestion de la liste des adhérents et de la liste d’attente, gestion de la trésorerie et des adhésions, de la signature des contrats, de la réception des chèques (ou aide à la mise en place d’un autre moyen de paiement) et de leur transmission au producteur.
• Outils informatiques, création d’un site internet, gestion des listes électroniques de diffusion…
• Ferme, gestion des relations avec les producteurs (points réguliers), médiation entre producteurs et amapiens, organisation de visites chez les producteurs…
  Nota : Tout membre peut participer aux tâches de l’équipe d’animation.

Art. 10. L’équipe d’animation négocie avec le ou les producteurs les modalités du contrat d’engagement.

C – Engagement des adhérents vis à vis du (ou des) producteur(s) :

Art. 11. Chaque contrat lie un adhérent à un producteur.

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L’idée de créer une AMAP est née d’une rencontre avec Jean en 2008. Il avait pour projet de s’installer en tant que maraîcher dans la Vienne et était à l’époque à la recherche de terres.

Nous avions échangé sur le concept AMAP : une idée géniale qui a fait petit à petit son chemin. Celle d’accompagner et de soutenir un paysan dans son activité maraîchère tout en mangeant des légumes bio de saison cultivés à proximité.

En 2009, Jean a trouvé ses terres et s’est installé sur la commune d’Adriers (86). Il a préparé sa terre et ses cultures et nous a livré ses premiers paniers de légumes fin mai 2010. Jean nous a donc proposé d’être le jardinier de 40 familles poitevines et comme il le dit lui-même : vous pouvez enfin mettre une tête sur vos carottes.

Depuis notre AMAP a bien grandi, Jean livre aujourd’hui 60 paniers de légumes bio, de nombreux producteurs associés nous ont rejoint. L’aventure continue, et au mois de mai 2022 nous entamons la SAISON 13.

Article 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre AMAP du Chaudron d’Or.

Article 2
L’association a pour objet de :

• promouvoir une agriculture durable, socialement équitable et écologiquement saine,
• soutenir les agriculteurs de proximité désirant s’engager dans une production respectueuse de l’environnement,
• mettre en relation les adhérents et les producteurs. L’association intervient dans l’organisation des relations entre les partenaires et la distribution des produits dans le cadre d’une gestion désintéressée. Elle ne participe pas à l’achat et la vente des denrées,
• (re)créer un lien social entre les consommateurs et les producteurs,
• faciliter l’accès aux paniers de légumes à tous les niveaux de revenu.

Article 3
Son siège social est fixé au 6 Avenue du parc d’artillerie 86000 Poitiers. L’association a le choix de l’adresse où le siège est établi, ainsi que celui de son secrétariat. L’un et l’autre pourront être transférés par simple décision de l’équipe d’animation ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire. L’association est administrée par une équipe d’animation, élue pour une année par l’assemblée générale. Le renouvellement de cette équipe a lieu chaque année, les membres sortants sont rééligibles. L’équipe d’animation nomme en son sein des référents aux fonctions définies par le règlement intérieur.

Article 4
La durée de l’association est illimitée.

Article 5
Pour être membre de l’association, il faut adhérer à l’objet défini par les présents statuts, au règlement intérieur, s’acquitter de sa cotisation et être accepté par l’équipe d’animation. L’acceptation étant de fait, le refus d’acceptation devra être notifié à l’intéressé par tout moyen.

Article 6
La qualité de membre se perd par :

• la démission
• la radiation prononcée par l’équipe d’animation pour motif grave ou pour non-paiement de la cotisation, l’intéressé ayant été invité par lettre à se présenter devant l’équipe d’animation pour fournir des explications.

Article 7
Les ressources de l’association comprennent toutes formes de ressources, dans la mesure où elles ne sont pas contraires aux lois et règlements et où elles contribuent au développement du but de l’association.

Article 8
L’équipe d’animation se réunit à chaque fois que c’est nécessaire ou chaque fois qu’un quart de ses membres le demande. Les décisions sont prises par consensus et à défaut à la majorité simple des membres présents.

Article 9
L’équipe d’animation est investie des pouvoirs les plus étendus, nécessaires au fonctionnement de l’association et pour agir en toutes circonstances au nom de l’association.
Chaque membre de l’équipe d’animation représente l’association dans toutes les actes de la vie civile et est investi de tous les pouvoirs à cet effet.

Article 10
L’ensemble des membres de l’association se réunit au moins une fois l’an en assemblée générale. L’assemblée générale est convoquée soit par l’équipe d’animation, soit sur demande du quart au moins des membres de l’association. Son ordre du jour est réglé par l’équipe d’animation. L’assemblée générale est animée par cette équipe. Elle élit chaque année à main levée ou à scrutin secret, un bureau comprenant un président, un trésorier et un secrétaire. Elle entend les rapports sur la gestion ainsi que la situation financière et morale de l’association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour et pourvoit s’il y a lieu au renouvellement des membres de l’équipe d’animation. Les décisions de l’assemblée générale sont prises par consensus et à défaut à la majorité simple des membres présents.

Article 11
L’équipe d’animation établira un règlement intérieur, qui déterminera les détails d’exécution des présents statuts. Ce règlement intérieur devra être approuvé par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 12
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Document établi à Saint-Julien l’Ars, le 26 octobre 2009.

Éditeur

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